Préambule : Le règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de l’association Bloc Moteur.

Article 1 : Adhésion des membres

Tout nouveau membre doit être approuvé à la majorité par le Conseil d’Administration et les membres du Conseil d’Administration dispose tous du droit de véto afin d’empêcher l’adhésion même en cas de vote majoritaire le droit de veto annule ce vote.

Ce droit de véto est également applicable pour le renouvellement d’adhésion à chaque saison et empêchera donc le membre visé de renouveler son adhésion, il perdra ainsi sa qualité de membre sans possibilité de recours.

Article 1bis : Documents et informations à fournir

Une pièce d’identité à jour qui sera scanné devra obligatoirement être fournit, au même titre que votre permis de conduire (si vous conduisez un véhicule de l’association) que nous scannerons afin d’établir une base de données. En cas de perte de permis vous êtes dans l’obligation de le signaler.

Vous devez également communiquer adresse mail, nom, prénom, adresse postale, téléphone et nous tenir informé en cas de changement.

Article 2 : Montant et durée des cotisations

Une cotisation annuelle à payer en septembre est obligatoire, ce montant est de 20 € valable du 1^er septembre au 31 août. Elle concerne les membres fondateurs, bienfaiteurs, adhérents. Le statut d’adhérent se perds en cas de non-paiement de la cotisation dans les temps impartie fixé lors d’appel à cotisation. Un membre renouvelant hors délai son inscription se verra considéré comme nouveau membre.

Un tarif dégressif est applicable pour les nouveaux arrivants, le renouvellement d’une cotisation se fait en septembre et est fixé à 20 €, les tarifs dégressifs sont :
De septembre à mars : 20 €, en avril : 18,50 €, en mai : 17€, en juin : 15,50 €, en juillet : 14 €, en août : 12,50 €.

Aucun remboursement ne sera possible même en cas de radiation du membre.

Seuls les membres d’honneurs non-approuvé par le Conseil d’Administration peuvent aider à l’association sans y payer une cotisation annuelle mais ne peuvent participer aux activités diverses de l’associations.

Le non-paiement de la cotisation ne permet pas de prendre part aux votes lors des Assemblées Générales ni même de se présenter lors des élections de renouvellement.

Sur demande, une carte de membre peut être fournit, elle est gratuite la première fois puis facturée 5 € en cas de perte, vol ou dégradation.

L’adhésion à l’association ne concerne que vous et ne donne pas le droit de venir avec des personnes non-membres de l’association sans accord préalable du bureau.

Article 3 : Assemblée générale – Modalité applicables aux votes

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation, membres du Conseil d’Administration peuvent prendre part aux votes lors des assemblées générales.

Article 4 : Rôle des membres

Membre du Conseil d’Administration – Voir statut de l’association, trois membres élus pour neufs ans renouvelables par tiers tous les trois ans.

Membre bénévole : Ont le statut d’adhérent mais ne paye pas de cotisation au regard de l’aide apportée, le membre bénévole peut refuser cette exonération valable par tranche d’un an et renouvelé uniquement sur accord du Conseil d’Administration.

Adhérents : Après accord du Conseil d’Administration et du versement de la cotisation, un membre devient adhérent de l’association et peut participée au développement et activité de cette dernière selon des rôles confiés par le Conseil d’Administration. Ils peuvent prendre part au vote.

Membres bienfaiteurs : Apporte une aide financière, matérielle et peuvent également aider ponctuellement à l’association, ils ne sont ni adhérents, ni membre bénévole ni membre du Conseil d’Administration et ne payent donc pas de cotisation annuelle.

Article 5 : Décisions sur le fonctionnement

L’association prend ses décisions de fonctionnement et structurelle via le Conseil d’Administration lors de réunion régulière et d’un groupe privé Facebook sur vote via le compte personnel de chaque membre. Les décisions sont prises à la majorité sauf cas exeptionnels.

Article 6 : Radiation

La radiation est adressée par mail ou courrier recommandée ou SMS.
Cette dernière fait suite d’un vote par le Conseil d’Administration et ne donne lieu à aucun remboursement de cotisation.
Les raisons qui ont poussé cette radiation seront communiquée à l’intéressé.
Les radiations sont possibles pour toutes actions du membre quelles soit illégales et/ou portant atteinte à l’image de l’association ou à la bonne entente au sein des membres dans l’association, cette procédure se réalise sur vote exclusif du conseil d’administration.

Article 6 : Implication et matériel

Pour la bonne réussite de l’association et sa pérennité, l’adhérent s’engage à respecter le matériel qu’il utilisera et veillera à bien respecter les consignes d’usages, en prendre soin, le nettoyer et le ranger.

L’utilisation du matériel de l’association est soumise à l’activité même de l’association, en cas d’utilisation à des fins personnelles se référer au guide des avantages. Par ailleurs, aucune utilisation personnelle du matériel de l’association n’est possible sans l’accord du Président et ne doit concerner que vos véhicules à votre nom.

Toute dégradation du matériel peut donner lieu à l’obligation de rembourser les dégâts causés sur le matériel, l’environnement directe et indirecte et dégâts divers que ce soit envers l’association ou à un tiers, il en est donc de votre seule et uniquement responsabilité. L’assurance de l’association ne pourra être saisie.

Article 7 : Donation

Toute donation d’un membre envers l’association ne donnant pas droit à un document « cerfa » doit faire l’objectif d’un mail descriptif du don. Le membre donateur ne peux reprendre le don, en cas de reprise, si cette demande est acceptée par le Conseil d’Administratif, le membre pourra faire l’objet d’une radiation avec effet immédiat du membre sans remboursement de cotisation. Tout don ayant ouvert un document « cerfa » ne peut faire l’objet d’un retour arrière.

Article 8 : Evolution du règlement

Vous acceptez en signant ce règlement les évolutions futures sans en avoir besoin de le signer, vous en serez averti par voie électronique (mail ou sms) en cas de refus, il vous sera demandé de quitter l’association.

Article 9 : Droit à l’image

Vous acceptez en signant ce règlement d’être en ligne sur des vidéos YouTube, Twitch, Facebook ou même en photo et renoncez ainsi à votre droit à l’image et cela même après votre départ de l’association. Cet accord et sans limite de durée.

Article 10 : Décharge d’assurance

Vous acceptez en signant ce document prendre la responsabilité des faits, actes, accidents ou incidents qui vous arriveraient dans le cadre de l’association et qui ne serait pas couvert par le contrat de l’assurance de l’association.

Article 11 : Avantages

L’accès aux avantages est lié à votre état de membre de l’association mais l’accès une partie (ou même l’ensemble) des avantages peut être modifié, augmenté, supprimé, sans préavis et sans justification à donner de la part du bureau.

Article 12 : Comportement, respect, …

Le membre s’engage à opter pour un comportement courtois, respectueux, … Il devra également respecter la legislation en vigueur, toute action non légale (entraînant des amendes, sanctions, pénalité, …) sera à la charge totale et exclusive de l’auteur des faits.

L’alcool est interdite durant les activités de l’association, et plus particulièrement lors des activités dangereuses type bricolage, … Les stupéfiants et produits dérivés sont strictement interdit sans tolérance. Pour le respect de chacun, les fumeurs prendrons soins de se tenir à l’écart des non-fumeurs et fumerons en lieux non clos uniquement.

Les membres s’engagent à avoir, en toute circonstance, un comportement conforme aux attentes et à ne pas nuire à l’image de l’association et ses partenaires par ses actes, propos, etc …

Validation finale :

Vous acceptez totalement et sans condition cette décharge sans durée de validité en apposant ci-dessous votre

Votre nom et prénom : ____________________________________
Vous acceptez totalement ce règlement en apposant ci-dessous votre signature (2/2) :

Règlement intérieur validé par : Le président : Alexandre Sterlé, le secrétaire : Christophe Clément